Le CSE et la prévention des risques
Objectifs opérationnels
A l’issue de la formation, le stagiaire sera en capacité :
– d’assurer son rôle en matière de sécurité et d’analyse des accidents
– de participer à la prévention des risques dans l’établissement
– d’utiliser les outils d’analyse des risques
Public
Les membres du CSE
Effectif : de 1 à 10 personnes
Durée
3 jours (2+1) – 21 heures
Pré-requis
aucun
Méthodes pédagogiques
Recueil des attentes des stagiaires
Apports théoriques
Echanges
Questions / réponses
Moyens et techniques pédagogiques
Support de cours remis à chaque stagiaire
Dispositif de suivi et d'évaluation
Evaluation en cours d’acquisition qui peut être faite, selon le contenu de la formation, sous forme :
Quiz, exercice pratique, étude de cas, jeux de rôles…
Questionnaire de fin de formation
Evaluation de satisfaction
Profil du formateur
Nos formateurs et consultants sont choisis pour leurs expertises métiers et leurs compétences pédagogiques
Contenu
Les enjeux de la Santé et Sécurité au Travail
Les conséquences d’un accident de travail, d’une maladie professionnelle
Les enjeux de la santé et sécurité au travail
Le contexte réglementaire
Les textes
Les sources de droits en santé et sécurité au travail
Le livre 4 du code du travail
Les principes généraux de prévention
Obligations et responsabilités
Les rôles et responsabilités de chacun
Notions de faute intentionnelle et inexcusable
Notions de responsabilité civile et pénale
Notions d’obligation de sécurité de résultat
Les acteurs de la prévention
Les interlocuteurs internes et externes et leur rôle respectif
La prévention, définition et notions importantes
Définition Accident de Travail, Maladie Professionnelle
Accident de Trajet…
Notions de danger, dommage, risque
Mécanisme d’accident
Les rôles, moyens et le fonctionnement du C.S.E.
Rôle du Comité et des Commissions
Le fonctionnement du Comité
Les moyens à disposition du Comité
Les différents participants aux réunions périodiques
Les missions du CSE
L’inspection des locaux
L’intervention lors de dangers graves et imminents
L’animation d’enquêtes
Les missions liées à un aménagement important ou à l’introduction de nouvelles technologies
Les missions d’études de documents
Les missions de la Commission vis-à-vis des conditions de travail et de l’hygiène
La promotion de la prévention
L’évaluation des risques professionnels et le Document Unique
Les enjeux et le cadre réglementaire
Les différentes étapes de la démarche d’évaluation des risques
L’analyse des risques (Unité de Travail, méthodologie…)
L’élaboration de mesures de prévention
Les risques spécifiques
Le COVID et les risques sanitaires en entreprises
Le protocole
L’organisation du travail
Le référent Covid
L’analyse d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle
Les différentes phases de l’analyse
L’arbre des causes
La méthode des 5 M
La hiérarchisation des mesures de prévention
Applications pratiques
Analyser des accidents à l’aide de la méthode de l’arbre des causes
Réaliser, à partir d’une grille d’audit, une évaluation des risques, puis la retranscrire sur le Document Unique et proposer des mesures de prévention
Préparer et animer une réunion du C.S.E. axée sur la Commission S.S.C.T.
Rédiger un plan de prévention
Visite et inspection des locaux
Repérer les risques présents
Proposer des mesures de prévention en lien avec les principes généraux de la prévention
